1) Éditeur du site
- Nom du site / Nom commercial : [Nom du site]
- Responsable de publication : [Prénom NOM]
- Statut : Activité exercée à titre individuel (sans société)
- Adresse : [Votre adresse postale complète]
- Email : [Votre email de contact]
- Téléphone : [Votre numéro] (recommandé)
- Activité : Prestations de services digitaux (conseil SEO, audits, plans d’action, accompagnement).
- Livraison : 100% digitale (documents + visio selon l’offre). Aucun envoi physique.
2) Hébergeur
- Hébergeur : Hostinger
- Entité : HOSTINGER INTERNATIONAL LIMITED
- Adresse : 61 Lordou Vironos str., 6023 Larnaca, Cyprus (Hostinger)
- Contact : via l’assistance Hostinger (page “Contact us”) (Hostinger)
Remarque : si votre contrat Hostinger affiche une entité/adresse différente sur votre facture, utilisez celle de votre facture (c’est la référence la plus sûre).
3) Conception / maintenance du site
- Conception : [Vous-même / Nom du prestataire]
- Maintenance : [Vous-même / Nom du prestataire]
- Contact : [Email / page contact]
4) Propriété intellectuelle
L’ensemble du site (textes, structure, graphismes, logos, éléments visuels, documents téléchargeables, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
Sauf mention contraire, tous les contenus sont la propriété exclusive de [Prénom NOM].
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, totale ou partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable.
5) Responsabilité
Les informations diffusées sur ce site sont fournies à titre informatif. Malgré le soin apporté, [Prénom NOM] ne peut garantir l’exactitude, l’exhaustivité ou l’actualité des contenus.
Les prestations proposées sont des services digitaux (documents, recommandations, accompagnement). Les recommandations SEO dépendent de nombreux facteurs (marché, concurrence, état du site, exécution, évolutions des moteurs de recherche) et ne constituent pas une promesse de résultat.
[Prénom NOM] ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects liés à l’utilisation du site, à l’impossibilité d’y accéder, ou à l’utilisation des informations présentes.
6) Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. [Prénom NOM] n’exerce aucun contrôle sur ces sites et ne saurait être responsable de leur contenu, politiques, ou pratiques.
La création de liens vers ce site est autorisée sous réserve qu’elle ne porte pas atteinte à l’image du site et qu’elle ne crée pas de confusion sur la source des contenus. [Prénom NOM] se réserve le droit de demander la suppression d’un lien.
7) Données personnelles
7.1 Responsable du traitement
- Responsable du traitement : [Prénom NOM]
- Contact : [Votre email]
7.2 Données collectées
Selon vos formulaires et outils, le site peut collecter :
- identité et coordonnées (nom, email, téléphone)
- informations liées à votre demande (URL, message, objectifs)
- données techniques (adresse IP, logs, navigateur, cookies)
7.3 Finalités
- répondre aux demandes envoyées via le formulaire de contact
- exécuter une prestation (livraison de documents, organisation de call)
- gestion administrative et relation client
- statistiques de visite / amélioration du site (si outils activés)
7.4 Durées de conservation
- demandes via formulaire : [ex : 12 mois]
- données liées à une prestation : [ex : durée de la relation + 3 ans]
- documents de facturation : selon obligations légales du pays applicable
7.5 Destinataires / sous-traitants
Les données peuvent être traitées par des prestataires techniques nécessaires au fonctionnement :
- hébergeur
- services email
- outils de visio/calendrier (si utilisés)
- outils d’analytics (si utilisés)
- solution de paiement (si paiement intégré)
7.6 Vos droits
Selon la réglementation applicable, vous pouvez demander : accès, rectification, suppression, opposition, limitation, portabilité.
Pour exercer vos droits : [Votre email].
8) Cookies
Le site peut utiliser des cookies :
- essentiels (fonctionnement, sécurité)
- mesure d’audience (si activée)
- préférences (langue, affichage)
Lorsque la loi l’exige, un bandeau de consentement permet d’accepter/refuser les cookies non essentiels.
Pour plus d’informations : consultez [lien vers votre Politique de confidentialité / Politique cookies].
9) Droit applicable & juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont régies par le droit de [Votre pays].
En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux de [Votre ville / ressort], sauf dispositions légales impératives contraires.
10) Marques
Les marques et logos cités appartiennent à leurs propriétaires. Nova Audit n’est ni affilié, ni sponsorisé, ni approuvé par ces sociétés.
11) Contact
Pour toute question :
- Email : [Votre email]
- Page contact : [Votre page /contact]
Dernière mise à jour : [JJ/MM/AAAA]